Dordogne : Étude de dossier, cas réel
Historique :
- Le couple et l’enfant reviennent en France dans la maison appartenant au papa, après une période professionnelle dans un autre pays d’Europe.
- Celui-ci est atteint d’une faiblesse cardiaque. Il a également un épuisement professionnel lui donnant droit à une récente allocation handicapée. Accessoirement, il vient de toucher une forte somme à 5 chiffres du service de retraite du pays concerné (et sa femme les veut).
- Arrivent ensuite des soucis de couple entre le père et sa femme récemment naturalisée (en provenance du continent asiatique) qui se plaît peu à la campagne. Elle ne parle pas français, et travaille à mi-temps dans un restaurant chinois dans ce qui est décrit comme un emploi difficile. Puis, elle disparaît : on apprendra plus tard que des organisations d’aide aux femmes et aux migrants l’ont prise en charge : ces structures anti-pères ont refusé toute tentative de dialogue ou de conciliation, et ont contribué au pourrissement du conflit.
- Disputes conjugales : plusieurs altercations, dont un rapport de police : la mère réapparaît et vient soudainement prendre de force la fille du couple (7 ans) et les affaires de celle-ci. Le père résiste, intervention des gendarmes. Finalement le père laisse faire pour ne pas amplifier l’incident devant l’enfant, et la mère repart avec la fille. Il y aura un PV indiquant des écorchures portées par la mère. De son côté le père se plaint de morsures.
- Puis la maman disparaît de nouveau durant 3 mois avec la fille du couple. Heureusement, celle-ci ne change pas d’école : le père peut la voir (secrètement) durant la pause du midi, mais il ignore où elle réside. Il semblerait qu’elle change de domicile ou d’hôtel quasiement tous les jours.
- Le père joint le 119. Il est ignoré.
- La fille se plaint de maltraitance de la mère et ne cesse de dire qu’elle veut aller avec son père.
- Le père tente de porter plainte pour Non Représentation d'Enfant [227-5] (Il aurait également pu porter plainte pour Soustraction d'Enfant [227-7], et Non Notification de Domicile [227-6]). Comme d'habitude, les gendarmes refusent de prendre la plainte, arguant qu'il faut un jugement pour cela (ce qui est faux depuis la réforme du nouveau code pénal de 1994, l'autorité parentale étant de fait dès la naissance de l'enfant quand celui-ci est reconnu). Il envoit donc un courrier directement au procureur (dont il attend toujours la réponse 6 mois plus tard).
- Le père contacte le 116000 (http://www.116000enfantsdisparus.fr) , qui lui fournissent une assistance psychologique.
- Deux mois plus tard, la directrice d’école fait un signalement d’information préoccupante et prévient le 119. Cette fois-ci, une enquête sera effectuée.
- Le père saisi le JAF pour demander la garde de la fille, sans demander le divorce, car espérant un retour et des jours meilleurs avec la mère.
- De manière imprévisible, la mère se manifeste et accepte de donner la fille au père durant la première semaine des vacances de la Toussaint. Il apprend alors que celle-ci vit dorénavant dans une structure d’aide aux personnes en difficulté qui l’a prise sous son aile et sa tutelle (officieuse). Elle réside avec des repris de justices, des sans-abris etc. La petite présente des troubles médicaux et des signes de négligences, et semble nécessiter un suivi psychologique. Le docteur familial fait une attestation indiquant que la fille se plaint que sa mère la force à dire du mal de son père etc...
- Puis, le père reçoit alors un recommandé inattendu : il est assigné par la mère en divorce. Comme elle a produit avant lui, c’est sa procédure à elle qui l’emporte. Il doit donc répondre en second et se placer en défenseur dans une audience qui sera la semaine après les vacances en cours. Changement de procédure pour son avocat, la facture monte à 3000 Euros.
- Suite à la procédure du 119, deux enquêtrices sociales visitent le père durant les vacances. Elles lui disent de garder sa fille jusqu’au jugement, soit 10 jours plus tard. Mais elles ne lui remettent aucune attestation ni témoignage : les conseils et avis sont uniquement donnés par oral.
- Considérant que sa fille est en danger, que les assistantes sociales le lui conseillent, qu’il a les mêmes droits que la mère et que ceux-ci sont bafoués depuis des mois, il décide de garder la fille durant le reste des vacances afin de demander au juge ce qu’il doit faire.
- La semaine avant d’aller au tribunal, le père découvre 21 pièces déposées par sa femme et son avocate qui sont totalement incompréhensibles ou hors contexte. Il est accusé de violence psychologique, et physique (pour avoir résisté 4 mois plus tôt lors de l’incident du PV).
- Le jour de l’audience, le père montre que sa fille a sa chambre, son chien, son école, ses amis, son équilibre, etc. Il refuse le divorce. Il dit qu’il faut arrêter de bousculer l’enfant, de la mettre en présence de cas sociaux lourds, et de la placer en conflit de loyauté vis-à-vis de ses 2 parents. Il demande à la juge quoi faire avec sa fille au niveau de la garde. Celle-ci lui répond d’attendre l’ordonnance qui suivra, et lui signifie de se débrouiller d’ici là.
- Le jugement arrive : Le juge donne la garde à la mère dans le foyer pour personnes en détresse. Le père est accusé de ne pas respecter les droits parentaux de la mère et de mettre en danger le lien mère-enfant, car il a gardé sa fille durant les vacances (alors qu’il ne l’a pas vu durant quasiment 3 mois sans savoir où elle dormait). Le juge cite un témoignage d’amis Suisses ayant fréquenté le couple il y a plus d’un an, et ne cite aucun des éléments du père, l’accusant de les avoir fabriqués lui-même. Celui-ci obtient un droit de visite un week-end sur 2, un mercredi sur 2, et la moitié des vacances scolaires. L’ordonnance ne spécifie même pas les modalités de début et de fin des partages de vacances scolaires, ce qui engendrera des conflits durant les vacances suivantes.
- Détail déprimant : la mère obtient le jugement avant le père, et se permet même de lui envoyer un calendrier erroné qui réduit ses futurs droits de visite alors que celui-ci vient à peine de prendre connaissance de l’ordonnance.
3 mois après le jugement, les parents ne se parlent toujours pas. Le conflit est toujours présent. Mais la mère a pu obtenir les aides sociales, un logement, un accompagnement, son indépendance, et la garde quasi-exclusive de sa fille.
En effet, la petite vit très majoritairement dans le foyer social et dort dans le même lit que sa mère. Elle tient des propos très violent contre sa maman, se plaint de ne pas voir assez son papa, et d’être éloigné de sa maison et de son environnement naturel. Elle a écrit au juge pour être entendue, mais celui-ci n'a jamais répondu. Sa maman et la structure la prenant en charge refusent toujours de l’emmener voir un psychologue, ce que demande pourtant le père avec insistance.
Le père souffre, et lutte pour ne pas sombrer en dépression. Il est dorénavant d’accord pour divorcer. Mais il est surtout totalement exclu de tout ce qui concerne son enfant, alors que c’est lui qui s’occupait de toutes les démarches préalablement.
Les lois sur la Soustraction d’Enfant et la Non Représentation d’Enfant n’ont pas été respectées. La mère n’a pas été sanctionnée alors qu’il a été reproché au père des faits beaucoup plus mineurs. La voix de l’enfant n’a pas été entendue.
Une fois de plus, les structures associatives et la justice participent à une opération d’exclusion parentale inexplicable, et la volonté du législateur n’est pas appliquée.
- Le couple et l’enfant reviennent en France dans la maison appartenant au papa, après une période professionnelle dans un autre pays d’Europe.
- Celui-ci est atteint d’une faiblesse cardiaque. Il a également un épuisement professionnel lui donnant droit à une récente allocation handicapée. Accessoirement, il vient de toucher une forte somme à 5 chiffres du service de retraite du pays concerné (et sa femme les veut).
- Arrivent ensuite des soucis de couple entre le père et sa femme récemment naturalisée (en provenance du continent asiatique) qui se plaît peu à la campagne. Elle ne parle pas français, et travaille à mi-temps dans un restaurant chinois dans ce qui est décrit comme un emploi difficile. Puis, elle disparaît : on apprendra plus tard que des organisations d’aide aux femmes et aux migrants l’ont prise en charge : ces structures anti-pères ont refusé toute tentative de dialogue ou de conciliation, et ont contribué au pourrissement du conflit.
- Disputes conjugales : plusieurs altercations, dont un rapport de police : la mère réapparaît et vient soudainement prendre de force la fille du couple (7 ans) et les affaires de celle-ci. Le père résiste, intervention des gendarmes. Finalement le père laisse faire pour ne pas amplifier l’incident devant l’enfant, et la mère repart avec la fille. Il y aura un PV indiquant des écorchures portées par la mère. De son côté le père se plaint de morsures.
- Puis la maman disparaît de nouveau durant 3 mois avec la fille du couple. Heureusement, celle-ci ne change pas d’école : le père peut la voir (secrètement) durant la pause du midi, mais il ignore où elle réside. Il semblerait qu’elle change de domicile ou d’hôtel quasiement tous les jours.
- Le père joint le 119. Il est ignoré.
- La fille se plaint de maltraitance de la mère et ne cesse de dire qu’elle veut aller avec son père.
- Le père tente de porter plainte pour Non Représentation d'Enfant [227-5] (Il aurait également pu porter plainte pour Soustraction d'Enfant [227-7], et Non Notification de Domicile [227-6]). Comme d'habitude, les gendarmes refusent de prendre la plainte, arguant qu'il faut un jugement pour cela (ce qui est faux depuis la réforme du nouveau code pénal de 1994, l'autorité parentale étant de fait dès la naissance de l'enfant quand celui-ci est reconnu). Il envoit donc un courrier directement au procureur (dont il attend toujours la réponse 6 mois plus tard).
- Le père contacte le 116000 (http://www.116000enfantsdisparus.fr) , qui lui fournissent une assistance psychologique.
- Deux mois plus tard, la directrice d’école fait un signalement d’information préoccupante et prévient le 119. Cette fois-ci, une enquête sera effectuée.
- Le père saisi le JAF pour demander la garde de la fille, sans demander le divorce, car espérant un retour et des jours meilleurs avec la mère.
- De manière imprévisible, la mère se manifeste et accepte de donner la fille au père durant la première semaine des vacances de la Toussaint. Il apprend alors que celle-ci vit dorénavant dans une structure d’aide aux personnes en difficulté qui l’a prise sous son aile et sa tutelle (officieuse). Elle réside avec des repris de justices, des sans-abris etc. La petite présente des troubles médicaux et des signes de négligences, et semble nécessiter un suivi psychologique. Le docteur familial fait une attestation indiquant que la fille se plaint que sa mère la force à dire du mal de son père etc...
- Puis, le père reçoit alors un recommandé inattendu : il est assigné par la mère en divorce. Comme elle a produit avant lui, c’est sa procédure à elle qui l’emporte. Il doit donc répondre en second et se placer en défenseur dans une audience qui sera la semaine après les vacances en cours. Changement de procédure pour son avocat, la facture monte à 3000 Euros.
- Suite à la procédure du 119, deux enquêtrices sociales visitent le père durant les vacances. Elles lui disent de garder sa fille jusqu’au jugement, soit 10 jours plus tard. Mais elles ne lui remettent aucune attestation ni témoignage : les conseils et avis sont uniquement donnés par oral.
- Considérant que sa fille est en danger, que les assistantes sociales le lui conseillent, qu’il a les mêmes droits que la mère et que ceux-ci sont bafoués depuis des mois, il décide de garder la fille durant le reste des vacances afin de demander au juge ce qu’il doit faire.
- La semaine avant d’aller au tribunal, le père découvre 21 pièces déposées par sa femme et son avocate qui sont totalement incompréhensibles ou hors contexte. Il est accusé de violence psychologique, et physique (pour avoir résisté 4 mois plus tôt lors de l’incident du PV).
- Le jour de l’audience, le père montre que sa fille a sa chambre, son chien, son école, ses amis, son équilibre, etc. Il refuse le divorce. Il dit qu’il faut arrêter de bousculer l’enfant, de la mettre en présence de cas sociaux lourds, et de la placer en conflit de loyauté vis-à-vis de ses 2 parents. Il demande à la juge quoi faire avec sa fille au niveau de la garde. Celle-ci lui répond d’attendre l’ordonnance qui suivra, et lui signifie de se débrouiller d’ici là.
- Le jugement arrive : Le juge donne la garde à la mère dans le foyer pour personnes en détresse. Le père est accusé de ne pas respecter les droits parentaux de la mère et de mettre en danger le lien mère-enfant, car il a gardé sa fille durant les vacances (alors qu’il ne l’a pas vu durant quasiment 3 mois sans savoir où elle dormait). Le juge cite un témoignage d’amis Suisses ayant fréquenté le couple il y a plus d’un an, et ne cite aucun des éléments du père, l’accusant de les avoir fabriqués lui-même. Celui-ci obtient un droit de visite un week-end sur 2, un mercredi sur 2, et la moitié des vacances scolaires. L’ordonnance ne spécifie même pas les modalités de début et de fin des partages de vacances scolaires, ce qui engendrera des conflits durant les vacances suivantes.
- Détail déprimant : la mère obtient le jugement avant le père, et se permet même de lui envoyer un calendrier erroné qui réduit ses futurs droits de visite alors que celui-ci vient à peine de prendre connaissance de l’ordonnance.
3 mois après le jugement, les parents ne se parlent toujours pas. Le conflit est toujours présent. Mais la mère a pu obtenir les aides sociales, un logement, un accompagnement, son indépendance, et la garde quasi-exclusive de sa fille.
En effet, la petite vit très majoritairement dans le foyer social et dort dans le même lit que sa mère. Elle tient des propos très violent contre sa maman, se plaint de ne pas voir assez son papa, et d’être éloigné de sa maison et de son environnement naturel. Elle a écrit au juge pour être entendue, mais celui-ci n'a jamais répondu. Sa maman et la structure la prenant en charge refusent toujours de l’emmener voir un psychologue, ce que demande pourtant le père avec insistance.
Le père souffre, et lutte pour ne pas sombrer en dépression. Il est dorénavant d’accord pour divorcer. Mais il est surtout totalement exclu de tout ce qui concerne son enfant, alors que c’est lui qui s’occupait de toutes les démarches préalablement.
Les lois sur la Soustraction d’Enfant et la Non Représentation d’Enfant n’ont pas été respectées. La mère n’a pas été sanctionnée alors qu’il a été reproché au père des faits beaucoup plus mineurs. La voix de l’enfant n’a pas été entendue.
Une fois de plus, les structures associatives et la justice participent à une opération d’exclusion parentale inexplicable, et la volonté du législateur n’est pas appliquée.
Dans un tel cas de conflit parental, la Résidence Alternée (avec passage de bras à l'école pour éviter les contacts + médiation familiale) aurait résolu tous les problèmes d'exclusion parentale, stabilisé le conflit, calmé tout le monde, et cessé de transformer l'enfant en enjeu financier.
MAJ 5 ans plus tard :
- Le père est ruiné, dorénavant malade, et n’a pas vu sa fille depuis plus d’un an.
- La mère est incapable d’éduquer correctement son enfant. Le processus d’insertion est un échec.
- La petite de 12 ans pèse dorénavant 120 kg. Elle vient d’être placée en famille d’accueil.
À suivre.
